Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1003 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

947 questions

  1. Question n° 0899G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1281S posée par Mme Audrey Linkenheld

    Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11251 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Mise en place de la réforme du « choc des savoirs »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0871G posée par Mme Valérie Boyer

    Atteinte à la laïcité et harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0841G posée par Mme Monique de Marco

    Crise de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10956 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation urgente de l'école Anton Makarenko d'Ivry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon

    Carte scolaire 2024

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10708 posée par M. David Ros

    Application du programme scolaire d'éducation des jeunes à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10501 posée par M. Cyril Pellevat

    Impact de la mise en place de groupes de niveau

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible