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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 02441 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Port du casque à vélo
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 03041 posée par M. Bernard Murat
Port du casque à vélo
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 11968 posée par Mme Patricia Schillinger
Port du casque obligatoire pour les cyclistes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 18320 posée par Mme Aline Archimbaud
Indemnité kilométrique vélo
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04834 posée par M. Serge Babary
Urgence de la mise en oeuvre d'un plan vélo
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04952 posée par M. Alain Fouché
Nécessité d'un plan vélo
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05089 posée par M. François-Noël Buffet
Mise en oeuvre du plan vélo
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05110 posée par M. Éric Gold
Mobilisation en faveur de l'utilisation du vélo
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06357 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Mise en oeuvre d'un plan vélo
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06769 posée par M. Éric Gold
Mobilisation en faveur de l'utilisation du vélo
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence