Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
32 questions
-
Question n° 15768 posée par M. François Pillet
Revalorisation des retraites des exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 15769 posée par M. François Pillet
Protection sociale des travailleurs indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 15287 posée par M. François Pillet
Menaces pesant sur l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 15070 posée par M. François Pillet
Développement de l'offre de soins palliatifs
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12272 posée par M. François Pillet
Compte de pénibilité pour les exploitants agricoles
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 0229C posée par M. François Pillet
Les territoires ruraux et la réforme territoriale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 11714 posée par M. François Pillet
Taux de TVA appliquée à la restauration collective pour les établissement sociaux et médicaux-sociaux
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 11715 posée par M. François Pillet
Égalité de traitement des agriculteurs dans l'attribution des aides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 11716 posée par M. François Pillet
Offre de soins dans le Cher
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 06081 posée par M. François Pillet
Problèmes rencontrés par les éleveurs de bovins du Cher
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence