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Questions avec réponses

475 questions

1. Question n° 07977 posée par M. François Grosdidier

   Formations initiale et continue dans la police nationale

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   29/11/2018

   Pertinence

2. Question n° 16530 posée par M. Jackie Pierre

   Créances d'eau potable et dettes alimentaires

   Réponse du Ministère de la justice

   28/05/2015

   Pertinence

3. Question n° 16430 posée par M. Antoine Lefèvre

   Recrudescence de la gale

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   21/05/2015

   Pertinence

4. Question n° 16292 posée par Mme Nicole Duranton

   Suppression de l'indemnité de départ pour les commerçants et les artisans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   14/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 16293 posée par Mme Nicole Duranton

   Évaluation de l'impact social et sur l'emploi des mesures proposées pour les professions réglementées de droit par le projet de loi pour la croissance et l'activité

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   14/05/2015

   Pertinence

6. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

7. Question n° 16297 posée par Mme Vivette Lopez

   Inquiétudes sur la prolifération des sangliers dans le département du Gard

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   14/05/2015

   Pertinence

8. Question n° 16298 posée par Mme Vivette Lopez

   Programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie pour 2014-2017

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   14/05/2015

   Pertinence

9. Question n° 16299 posée par Mme Vivette Lopez

   Paupérisation extrême des insecticides homologués

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   14/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 16300 posée par Mme Vivette Lopez

    Gouvernance de la lutte antivectorielle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    14/05/2015

    Pertinence