Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

193 questions

  1. Question n° 26419 posée par M. Jacques Blanc

    Réduction des tarifs des péages pour les véhicules propres

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26301 posée par M. Josselin de Rohan

    Règles de sécurité applicables à la navigation conchylicole

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26187 posée par M. Christian Cambon

    Responsabilisation des piétons

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26069 posée par M. Henri de Richemont

    Rôle de l'État en matière de secours en mer

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1225S posée par M. Xavier Pintat

    Conservation du phare de Cordouan

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25956 posée par M. Bernard Murat

    Verbalisation des personnes handicapées

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25984 posée par M. Patrice Gélard

    Conditions d'organisation de l'examen du permis de conduire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0762G posée par M. Yvon Collin

    Concurrence déloyale entre compagnies aériennes

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25582 posée par Mme Fabienne Keller

    Avenir du transport combiné rail-route

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  10. Question n° 25347 posée par M. Bernard Fournier

    Durée du travail dans les entreprises de transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte