Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

145 questions

Question n° 18738 posée par Mme Maryvonne Blondin

Réduction du nombre de centres de qualification biologique des dons de l'Établissement français du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/06/2011
Pertinence
Question n° 17618 posée par M. Roland Ries

Projet de restructuration des plateaux de qualification biologique du don de l'Établissement français du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17648 posée par M. Jean-Michel Baylet

Avenir des laboratoires régionaux de qualification des dons du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 15118 posée par M. Ivan Renar

Don de sang rémunéré

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14338 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Dédommagement des victimes contaminées par le virus de l'hépatite C

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 07151 posée par M. Roger Madec

Ouverture du don de sang aux homosexuels

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 05543 posée par M. Roland Courteau

Don du sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05587 posée par M. Philippe Richert

Don du sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 0254S posée par M. Adrien Gouteyron

Collecte de sang

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/05/2008
Pertinence
Question n° 12790 posée par M. Ivan Renar

Changement de statut du laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies (LFB)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

24/06/2004
Pertinence