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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

   Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   28/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

   TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   21/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon

   Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

4. Question n° 0735S posée par M. Bernard Piras

   Etablissement de la taxe hydraulique et application aux syndicats et associations d'irrigation

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 0728S posée par M. Alain Gournac

   Aménagement de l'A 86 entre Rueil et Versailles

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   30/03/2005

   Pertinence

6. Question n° 0720S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Allumage des feux de signalisation et sécurité routière

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   23/03/2005

   Pertinence

7. Question n° 0561S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Avenir du trafic transManche et du Nord Cotentin

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   20/10/2004

   Pertinence

8. Question n° 0542S posée par M. Gérard Longuet

   Financement de la déviation Est d'Etain

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   02/10/2004

   Pertinence

9. Question n° 0395S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Construction de 80 000 logements sociaux en 2004

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   15/01/2004

   Pertinence

10. Question n° 0384S posée par M. Gérard Roujas

    Difficultés des candidats au permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    17/12/2003

    Pertinence