Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 0908G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation à Gaza et mandat d'arrêt émis par le procureur de la cour pénale internationale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi

    Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation en Israël

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0532G posée par M. Roger Karoutchi

    Mort de Nahel et violences urbaines

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

    Chaînes de télévision C8 et CNews

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0051G posée par M. Roger Karoutchi

    Revenants du djihad

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 2316G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation internationale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2043G posée par M. Roger Karoutchi

    Place de la France en Afrique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1899G posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1558G posée par M. Roger Karoutchi

    Respect des principes de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible