Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson

    Croix du combattant volontaire pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 19166 posée par M. Jean Louis Masson

    Militaires déployés dans les lieux publics

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 16723 posée par M. Jean Louis Masson

    Assujettissement aux cotisations sociales des rémunérations des réservistes

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 15085 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 14053 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 11155 posée par M. Jean Louis Masson

    École polytechnique

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 06123 posée par M. Jean Louis Masson

    Terrains militaires et projets éligibles

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 01872 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Ministère de la défense