Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  2. Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement des centres de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 21621 posée par M. Jean Hingray

    Se saisir du projet de loi « 4D » pour mieux associer les élus locaux à la gouvernance des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 17301 posée par M. Alain Joyandet

    Port du masque et pouvoir des maires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 12753 posée par Mme Angèle Préville

    Plan canicule dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 11302 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 07838 posée par M. Pierre Médevielle

    Prise en charge réelle des frais de déplacement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  8. Question n° 0291S posée par Mme Françoise Laborde

    Risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 01290 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 24819 posée par M. Roland Courteau

    Qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales