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Questions avec réponses

44 questions

1. Question n° 25961 posée par Mme Angèle Préville

   Modalités d'application du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement de la musique

   Réponse du Ministère de la culture

   23/12/2021
2. Question n° 24838 posée par M. Sebastien Pla

   Besoin urgent d'un débat public sur la protection des données de santé

   Réponse du Première ministre

   14/10/2021
3. Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

   Inégalité entre conservatoires et structures privées

   Réponse du Ministère de la culture

   23/09/2021
4. Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

   Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   08/04/2021
5. Question n° 16422 posée par Mme Marie Mercier

   Autisme en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   28/05/2020
6. Question n° 1261G posée par M. Bruno Retailleau

   Sortie du confinement

   Réponse du Premier ministre

   16/04/2020
7. Question n° 1264G posée par M. Philippe Mouiller

   Crise et difficultés rencontrées par les plus fragiles et question des masques

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   16/04/2020
8. Question n° 14781 posée par Mme Angèle Préville

   Numéro d'appel d'urgence unique

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   19/03/2020
9. Question n° 14795 posée par Mme Marie Mercier

   Autisme en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/03/2020
10. Question n° 12111 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Activité principale des centres d'appels

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    05/09/2019