Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

237 questions

  1. Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier

    Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon

    Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 24100 posée par M. Pascal Allizard

    Coût social du bruit en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 24095 posée par M. Hervé Maurey

    Suivi sanitaire des populations concernées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 23248 posée par Mme Céline Brulin

    Ouverture de registres de morbidité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 23039 posée par M. Hervé Maurey

    Suivi sanitaire des populations concernées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  9. Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon

    Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  10. Question n° 21705 posée par M. Laurent Burgoa

    Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé