Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21732 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 24788 posée par Mme Fabienne Keller

Appartements de coordination thérapeutique (ACT) en Alsace

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Pertinence
Question n° 09282 posée par Mme Fabienne Keller

Reconnaissance de la drépanocytose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 10160 posée par Mme Patricia Schillinger

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 13362 posée par M. Roland Courteau

Explosion des allergies respiratoires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Identification des causes du saturnisme infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 15803 posée par M. Roland Courteau

Taux de mortalité cardio-vasculaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 17820 posée par M. Jean-René Lecerf

Allergies respiratoires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/03/2011
Pertinence