Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 23822 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reconnaissance effective des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

    Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19989 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reconnaissance des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19930 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Création de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19890 posée par M. Thierry Repentin

    Prise en compte des demandes des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19812 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prise en charge des conséquences des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19623 posée par M. Raymond Vall

    Indemnisation des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18883 posée par Mme Michelle Demessine

    Maladies professionnelles et reconnaissance de l'exposition à l'amiante des personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18455 posée par M. Guy Fischer

    Reconnaissance au titre de maladies professionnelles des maladies contractées en service par les militaires et anciens militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17834 posée par M. Michel Sergent

    Indemnisation des maladies professionnelles des personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible