Recherche de questions

Questions avec réponses

55 questions

1. Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier

   Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   08/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 1114S posée par Mme Laurence Rossignol

   Avènement et déploiement de la 5G

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   06/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 0904S posée par Mme Françoise Laborde

   Risques pour la santé et l'environnement des terrains de sport synthétiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   01/08/2019

   Pertinence

5. Question n° 0667S posée par M. Christophe Priou

   Impact des éoliennes terrestres sur la santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   28/02/2019

   Pertinence

6. Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet

   Risques pour la santé des terrains synthétiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   20/09/2018

   Pertinence

7. Question n° 0291S posée par Mme Françoise Laborde

   Risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   22/03/2018

   Pertinence

8. Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes

   Lutte contre la prolifération du moustique tigre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

9. Question n° 0894S posée par M. Gilbert Barbier

   Rapport sur l'utilisation des tubulures contenant du DEHP

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   23/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 0826S posée par M. Jacques Mézard

    Aides publiques à l'acquisition de dispositifs anti-ondes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    26/06/2014

    Pertinence