Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

Grenelle des ondes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0088G posée par M. Yvon Collin

Lévothyrox

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

Dénormalisation du vin

Réponse du Premier ministre

16/02/2018
Pertinence
Question n° 1175G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1182G posée par Mme Florence Lassarade

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1220G posée par M. Bruno Retailleau

Protection sanitaire des Français

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner

Carte hospitalière

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1226G posée par M. René-Paul Savary

Efficacité des mesures de protection et traitement des Français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1261G posée par M. Bruno Retailleau

Sortie du confinement

Réponse du Premier ministre

16/04/2020
Pertinence