Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 1176S posée par Mme Michelle Meunier

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/06/2015
Pertinence
Question n° 16899 posée par Mme Cécile Cukierman

Pénurie de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/06/2015
Pertinence
Question n° 0056C posée par Mme Aline Archimbaud

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 04587 posée par M. Michel Fontaine

Déficit de gynécologues

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04443 posée par Mme Annie David

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04527 posée par M. René Teulade

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04531 posée par M. Maurice Vincent

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04211 posée par M. Xavier Pintat

Démographie des gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04113 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04064 posée par M. Daniel Laurent

Santé des femmes et avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013
Pertinence