Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

  1. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20108 posée par M. Claude Haut

    Importation de produits phytosanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29726 posée par M. Claude Huriet

    Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14540 posée par M. Christian Gaudin

    Conséquences de l'interdiction du Régent et du Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14888 posée par M. Guy Fischer

    Conséquences de l'interdiction des produits de traitement Régent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15672 posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences pour les producteurs de maïs de l'interdiction des insecticides Gaucho-Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau

    Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible