Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 15501 posée par Mme Nathalie Delattre

    État d'avancement du plan de sortie du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14011 posée par Mme Laurence Harribey

    Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey

    Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10321 posée par M. Daniel Laurent

    Garantie sur le lissage de l'utilisation du cuivre dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0773S posée par M. Philippe Madrelle

    Lutte contre les pesticides

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09273 posée par Mme Colette Giudicelli

    Utilisation de fongicides toxiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé

    Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08216 posée par Mme Christine Prunaud

    Utilisation de désherbants à base de prosulfocarbe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08107 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08159 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible