Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 0091C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 03331 posée par Mme Évelyne Didier

Réseau lorrain d'insuffisance cardiaque ICALOR

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 14293 posée par M. Martial Bourquin

Déremboursement de compléments de nutrition orale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0399G posée par M. Yves Daudigny

Politique de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2009
Pertinence
Question n° 05034 posée par M. François Autain

Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 04945 posée par Mme Patricia Schillinger

Régime local d'assurance maladie d'Alsace Moselle face aux déremboursements

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/06/2008
Pertinence
Question n° 20161 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Aide médicale d'État

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

03/11/2005
Pertinence