Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 03983 posée par M. Jean Louis Masson

    Réserve de chasse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02081 posée par M. Jean Louis Masson

    Réserve de chasse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04739 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de la classe unique de Havange

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03256 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de la classe unique de Havange

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01436 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25241 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des ponts

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24433 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des ponts

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23532 posée par M. Jean Louis Masson

    Circulation des poids lourds sur l'autoroute A4

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22442 posée par M. Jean Louis Masson

    Circulation des poids lourds sur l'autoroute A4

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19784 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès des citoyens au fascicule des questions de l'Assemblée nationale au Journal officiel

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible