Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 19339 posée par M. Louis Nègre

    Alcool et jeunesse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19067 posée par M. Claude Nougein

    Désertification médicale et numerus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18952 posée par Mme Corinne Imbert

    Accélération du processus de fermetures de pharmacies d'officines

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18735 posée par M. Roger Karoutchi

    Présence de traces d'hydrocarbures dans les emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18659 posée par M. Olivier Cigolotti

    Emballages alimentaires et huiles minérales

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1294S posée par M. Olivier Cigolotti

    Médicament dépakine et malformations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18264 posée par M. Cyril Pellevat

    Système de santé français et consommation excessive d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18133 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Pénurie de vaccin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18204 posée par M. Hubert Falco

    Phénomène inquiétant de l'ivresse expresse chez les jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17852 posée par M. François Bonhomme

    Projet médical de territoire Castelsarrasin-Moissac

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible