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5598 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3959 questions
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Question n° 25961 posée par Mme Angèle Préville
Modalités d'application du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement de la musique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 25984 posée par M. Fabien Genet
Développement de l'ambroisie à feuille d'armoise en Saône-et-Loire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 25829 posée par M. Pascal Allizard
Nouveaux cas de grippe aviaire en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25889 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Revendications des ambulanciers du secteur public
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 25746 posée par M. Jean-Luc Fichet
Application du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 25666 posée par M. Yves Détraigne
Faire mieux connaître la broncho-pneumopathie chronique obstructive
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon
Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 25302 posée par Mme Nathalie Goulet
Protéger et garantir la qualité de notre alimentation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25316 posée par M. Jean Hingray
Personnels des établissements sociaux et médico-sociaux exclus des accords du Ségur de la santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 25323 posée par Mme Sonia de La Provôté
Mise en oeuvre opérationnelle du passe sanitaire dans les médiathèques et les bibliothèques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence