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Questions avec réponses

144 questions

1. Question n° 17703 posée par Mme Patricia Schillinger

   Statut des praticiens hospitaliers à temps partiel

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   19/05/2005

   Pertinence

2. Question n° 18798 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Inégalités entre praticiens des hôpitaux à temps complet et ceux à temps partiel

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   21/07/2005

   Pertinence

3. Question n° 01128 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Reconnaissance de la légionellose comme maladie professionnelle

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   26/07/2007

   Pertinence

4. Question n° 01855 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   20/09/2007

   Pertinence

5. Question n° 02815 posée par M. Adrien Gouteyron

   Conséquences néfastes du travail de nuit sur la santé

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   13/12/2007

   Pertinence

6. Question n° 04082 posée par M. Christian Cambon

   Avenir de l'Établissement public national de santé de Fresnes à l'horizon 2012

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   17/04/2008

   Pertinence

7. Question n° 04401 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Normes de sécurité sanitaire applicables au foetus et à l'embryon sur les lieux de travail

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   15/05/2008

   Pertinence

8. Question n° 04402 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Définition des normes de sécurité sanitaire applicables aux travailleurs

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   15/05/2008

   Pertinence

9. Question n° 04647 posée par Mme Dominique Voynet

   Non-renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   05/06/2008

   Pertinence

10. Question n° 05712 posée par M. Roland Courteau

    Inscription à l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    02/10/2008

    Pertinence