Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 04946 posée par M. Claude Huriet

Situation des internes de santé publique

Réponse du ministère : Solidarité

01/06/1989
Pertinence
Question n° 10707 posée par M. André Boyer

Remplacement des médecins hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

05/07/1990
Pertinence
Question n° 12848 posée par M. Louis Souvet

Incohérences en matière de recrutement des praticiens spécialistes hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

23/11/1995
Pertinence
Question n° 25686 posée par M. Yves Détraigne

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25918 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25952 posée par M. Bernard Murat

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/01/2007
Pertinence
Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Pertinence
Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin

Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 19542 posée par M. Didier Guillaume

Situation des médecins diplômés hors Union européenne et exerçant en France

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 14437 posée par M. Philippe Paul

Pénurie d'anesthésistes-réanimateurs dans les établissements hospitaliers publics

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/01/2015
Pertinence