Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

Baisse de la densité médicale dans 86 départements

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00500 posée par M. Antoine Lefèvre

Manque de praticiens en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00752 posée par M. Daniel Laurent

Baisse de postes en gynécologie médicale pour la rentrée 2017-2018

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01954 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation des établissements d'accueil de jeunes enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 02885 posée par Mme Christine Prunaud

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03094 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Conséquences de la disparition au 31 mars 2019 du conseil régional d'Alsace de l'ordre des médecins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03385 posée par M. Hervé Maurey

Certificat de décès et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04857 posée par M. Hervé Maurey

Certificat de décès et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04963 posée par Mme Brigitte Lherbier

Application de l'article L. 6152-5-1 du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/05/2018
Pertinence
Question n° 05620 posée par M. Alain Milon

Pratiques de certains praticiens en missions temporaires dans les établissements publics de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/06/2018
Pertinence