Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00070 posée par M. Yves Détraigne

    Maladies provoquées par les morsures de tiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00144 posée par Mme Marie-France de Rose

    Épidémie de diabète de type 2

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00169 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des personnes hospitalisées en psychiatrie et placées en contention ou faisant l'objet de mesures d'isolement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00185 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00289 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Impact économique de la réglementation relative aux perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00332 posée par Mme Corinne Imbert

    Publication du décret d'application relatif à la contention et à l'isolement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00339 posée par M. François Bonhomme

    Pratiques tarifaires dans les cliniques privées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00443 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Éléments apportés par un film au sujet de l'origine des médicaments issus de plasmas traités par solvant détergent

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00518 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés d'accès aux soins des personnes précaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible