Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 22328 posée par M. Patrick Kanner

Informations diffusées lors du comité de liaison parlementaire du 28 janvier 2021

Réponse du Premier ministre

22/04/2021
Pertinence
Question n° 1720G posée par M. Patrick Kanner

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1592G posée par M. Patrick Kanner

Stratégie vaccinale

Réponse du Premier ministre

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19928 posée par M. Patrick Kanner

Stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1448G posée par M. Patrick Kanner

Situation sociale dans le pays

Réponse du Premier ministre

15/10/2020
Pertinence
Question n° 16470 posée par M. Patrick Kanner

Arrêt de la saison 2019-2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16523 posée par M. Patrick Kanner

Intégration des taxis dans le plan de soutien au tourisme

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15837 posée par M. Patrick Kanner

Situation des organisateurs de vacances adaptées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15286 posée par M. Patrick Kanner

Gestion des communes dont la majorité municipale a changé à l'issue des élections du 15 mars 2020

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15390 posée par M. Patrick Kanner

Baisse de la dotation globale de fonctionnement en 2020

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

16/04/2020
Pertinence