Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 26562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de prêts à l'égard des pays d'Amérique latine

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/10/1985
Pertinence
Question n° 26616 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Quarantième anniversaire des Nations Unies: participation de la France

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/10/1985
Pertinence
Question n° 26496 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relations avec le Nicaragua

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/10/1985
Pertinence
Question n° 26188 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation des visites de chefs d'états

Réponse du ministère : Relations extérieures

10/10/1985
Pertinence
Question n° 24926 posée par M. Josselin de Rohan

Participation d'un ministre de la guerre en uniforme à un dîner officiel à Berlin-Est

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/07/1985
Pertinence
Question n° 23691 posée par M. Albert Voilquin

Situation des chrétiens libanais

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/05/1985
Pertinence
Question n° 21712 posée par M. Francis Palmero

Retrait du contingent français du Liban

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/01/1985
Pertinence
Question n° 21359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création du centre national des archives diplomatiques: financement

Réponse du ministère : Relations extérieures

10/01/1985
Pertinence
Question n° 20257 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fourniture de gaz sibérien et garanties du contrat

Réponse du ministère : Relations extérieures

08/11/1984
Pertinence
Question n° 0016A posée par M. Pierre Lacour

Formation économique des personnels des ambassades et consulats

Réponse du ministère : Relations extérieures

20/09/1984
Pertinence