Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 0345S posée par M. Bernard Murat

    Situation des producteurs de peaux d'ovins

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12975 posée par M. Bernard Murat

    Ouverture des débits de boissons au sein des installations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18546 posée par M. Bernard Murat

    Baisse du budget de fonctionnement des services vétérinaires de la Corrèze

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21123 posée par M. Bernard Murat

    Union européenne et lutte contre le dopage

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21437 posée par M. Bernard Murat

    Collecte des os et suifs

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24266 posée par M. Bernard Murat

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27682 posée par M. Bernard Murat

    Politique nutritionnelle et fiscalité sur la margarine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 31376 posée par M. Bernard Murat

    Inclusion des produits à base de viande dans le champ d'application de la taxe d'équarrissage

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 31431 posée par M. Bernard Murat

    Formation des ophtalmologistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 33120 posée par M. Bernard Murat

    Classement des fonctionnaires ayant réussi un concours interne de la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible