Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 00462 posée par M. Olivier Rietmann

Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00468 posée par M. Olivier Rietmann

Mobilisation des psychologues et psychothérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00501 posée par M. Daniel Laurent

Recommandations de la Cour de comptes concernant la formation initiale de la profession infirmière

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00801 posée par Mme Cécile Cukierman

Représentation de la gynécologie médicale au sein du conseil national professionnel

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00803 posée par Mme Cécile Cukierman

Reconnaissance des infirmiers diplômés d'État et aides-soignants de réanimation

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00915 posée par Mme Annie Le Houerou

Application du décret du 10 janvier 2022 infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01149 posée par M. Philippe Tabarot

Revaloriser la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01264 posée par Mme Laurence Rossignol

Avenir de la profession de psychomotricien

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01422 posée par M. François Bonhomme

Prime « Ségur » pour les personnels administratifs et techniques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01873 posée par Mme Véronique Guillotin

Accessibilité du concours national de praticien hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence