Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 32094 posée par M. Louis Jung

    Création de conservatoires régionaux des arts et métiers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03034 posée par M. Louis Virapoulle

    Etudes médicales: développement de la pharmacologie

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16037 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prise en charge sanitaire et sociale des étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02349 posée par M. Jean Pourchet

    Réforme de l'enseignement supérieur et protection sociale étudiante

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04242 posée par M. Serge Mathieu

    Fonctionnement de l'Ecole nationale de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07122 posée par M. Roger Lagorsse

    Nombre de postes d'internes en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0267S posée par Mme Odette Herviaux

    Création d'une école des hautes études en santé publique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15265 posée par M. Jacky Le Menn

    Intégration universitaire de la formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15699 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Intégration de l'éducation physique et sportive dans le parcours universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible