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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

204 questions

  1. Question n° 02230 posée par M. Jean Francou

    Emissions de radio et télévision en langue provençale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02350 posée par M. Jean Francou

    Petites communes: désordres lors des festivités traditionnelles

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti

    Dégradation du canal d'irrigation des Alpines

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02393 posée par M. Louis Minetti

    Plan gouvernemental concernant les productions fruitières et légumières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02448 posée par M. Jean Francou

    Développement des productions fruitières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02500 posée par M. Jean Francou

    Mise en exploitation du gisement de charbon de Meyreuil

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02540 posée par M. Jean Francou

    Réalisation du port de plaisance de Carry-le-Rouet

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02634 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Contrôle des valeurs locatives cadastrales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02711 posée par M. Jean Francou

    Reconversion des pilotes militaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02712 posée par M. Jean Francou

    Situation des harkis

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne