Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 00008 posée par M. Antoine Andrieux

    Conséquences du naufrage du pétrolier "Amoco-Cadiz"

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00019 posée par M. Jean Francou

    Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00092 posée par M. Jean Francou

    Problèmes posés par l'élargissement de la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00096 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00097 posée par M. Antoine Andrieux

    Situation dans la réparation navale à Marseille et la construction navale à la La Ciotat

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00116 posée par M. Louis Minetti

    Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00165 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Sensibilisation des jeunes aux problèmes de la violence

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00169 posée par M. Louis Minetti

    Défense de l'agriculture française face à la concurrence des autres pays membres de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00190 posée par M. Louis Minetti

    Crise de la construction et de la réparation navales

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne