Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

Réponse du Ministère de la mer

17/02/2022
Pertinence
Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer

Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

Réponse du Ministère des armées

02/09/2021
Pertinence
Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution à l'ammoniac

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23006 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'eau potable

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Pertinence
Question n° 20533 posée par Mme Valérie Boyer

Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

Réponse du Ministère des armées

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19442 posée par M. Stéphane Le Rudulier

Nuisances sonores dues au passage de l'autoroute A7 au sein de la commune de Rognac

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé environnementale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12422 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution numérique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers des particules ultrafines

Réponse du Ministère de la transition écologique

01/08/2019
Pertinence
Question n° 09175 posée par Mme Sophie Joissains

Pollution sonore des océans

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence