Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 02720 posée par M. Louis Minetti

Situation de l'entreprise de réparation navale Sud-Marine à Marseille

Réponse du ministère : Industrie

16/09/1993
Pertinence
Question n° 17955 posée par M. Louis Minetti

Création d'un IUT sur le site Nord des chantiers navals de La Ciotat

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1991
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Pierre Matraja

Situation des chantiers navals de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Défense

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

Situation économique des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Industrie

30/10/1986
Pertinence
Question n° 15355 posée par M. Louis Minetti

Relations avec la Corse: mesures envisagées pour que soit commandé un super-ferry

Réponse du ministère : Mer

02/02/1984
Pertinence
Question n° 14737 posée par M. Louis Minetti

Accès des élus locaux au comité d'entreprise des chantiers de la Ciotat

Réponse du ministère : Mer

29/12/1983
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Jean Francou

Plan de construction navale

Réponse du ministère : Mer

02/09/1982
Pertinence
Question n° 05761 posée par M. Louis Minetti

CNIM: réalisation d'un plan de restructuration

Réponse du ministère : Mer

05/05/1982
Pertinence
Question n° 34427 posée par M. Louis Minetti

Situation des chantiers navals de la Seyne (Var)

Réponse du ministère : Transports

04/06/1980
Pertinence
Question n° 32982 posée par M. Louis Minetti

Construction navale: projet de restructuration des chantiers

Réponse du ministère : Transports

21/02/1980
Pertinence