Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

Question n° 26242 posée par M. Jean Francou

Z.A.C. réglementation des zones d'extention

Réponse du ministère : Environnement

03/05/1978
Pertinence
Question n° 27395 posée par M. Jean Francou

Massif des Calanques: protection contre l'urbanisation voisine

Réponse du ministère : Environnement

21/09/1978
Pertinence
Question n° 27396 posée par M. Jean Francou

Canal du Rove: remise en état et réouverture

Réponse du ministère : Transports

21/09/1978
Pertinence
Question n° 27397 posée par M. Jean Francou

Etang de Berre: pollution

Réponse du ministère : Environnement

21/09/1978
Pertinence
Question n° 28622 posée par M. Jean Francou

Conseils de l'architecture: date de mise en place

Réponse du ministère : Environnement

04/01/1979
Pertinence
Question n° 29149 posée par M. Jean Francou

Marine de commerce en Méditerranée: besoin en aide radio-électrique

Réponse du ministère : Transports

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29150 posée par M. Jean Francou

Pays méditerranéens: échanges dans le domaine de la construction

Réponse du ministère : Environnement

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29560 posée par M. Jean Francou

Intégration des techniques de l'énergie solaire dans la construction

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29633 posée par M. Jean Francou

Etude sur l'assurance maritime

Réponse du ministère : Premier ministre

29/03/1979
Pertinence
Question n° 29635 posée par M. Jean Francou

Etude sur l'emploi à Salon- de-Provence

Réponse du ministère : Environnement

29/03/1979
Pertinence