Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des tout-petits aux écrans

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03134 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé périnatale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/10/2022
Pertinence
Question n° 22846 posée par Mme Valérie Boyer

Instauration d'une journée nationale de sensibilisation au polyhandicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

13/05/2021
Pertinence
Question n° 18642 posée par Mme Valérie Boyer

Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

05/11/2020
Pertinence
Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 08321 posée par M. Jean-Noël Guérini

Entretien prénatal précoce

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini

Maigreur des adolescents

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25527 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traitement judiciaire des viols

Réponse du Ministère de la justice

23/03/2017
Pertinence
Question n° 23678 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traitement judiciaire des viols

Réponse du Ministère de la justice

27/10/2016
Pertinence
Question n° 20720 posée par M. Jean-Noël Guérini

Répartition du congé parental

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

24/03/2016
Pertinence