Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des tout-petits aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03134 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22846 posée par Mme Valérie Boyer

    Instauration d'une journée nationale de sensibilisation au polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pauvreté en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08321 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Entretien prénatal précoce

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0400G posée par M. Michel Amiel

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maigreur des adolescents

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18239 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Statut des conseillers conjugaux et familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13572 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Modulation des allocations familiales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10238 posée par Mme Sophie Joissains

    Assistants maternels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne