Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 2051S posée par Mme Valérie Boyer

    Incendie industriel de Saint-Chamas

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0365S posée par M. François Patriat

    Avenir du grand prix de France de Formule 1

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0460S posée par M. Louis Minetti

    Effondrement des cours des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0182S posée par M. Louis Minetti

    Mesures relatives à la prévention des feux de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0046S posée par M. Louis Minetti

    Expulsion d'un jeune Comorien, collégien à Marseille (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0013S posée par M. Louis Minetti

    Devenir des centres de recherche français

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0670S posée par M. Jean Francou

    Accusations portées contre certains pompiers

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02712 posée par M. Jean Francou

    Situation des harkis

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte