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697 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
557 questions
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Question n° 0018G posée par M. Jérémy Bacchi
Feux de forêts en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti
Politique agricole commune
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 08016 posée par M. Louis Minetti
Situation des conseillers pédagogiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08017 posée par M. Louis Minetti
Situation du service de santé de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti
Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 05931 posée par M. Louis Minetti
Droit de prêt imposé aux bibliothèques publiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05731 posée par M. Louis Minetti
Accueil collectif de la petite enfance
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 05733 posée par M. Louis Minetti
Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 05734 posée par M. Louis Minetti
Conditions d'attribution et de vente de billets pour la Coupe du monde de football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 05491 posée par M. Louis Minetti
Statut des rééducateurs
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence