Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 00116 posée par M. Louis Minetti

Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

Réponse du ministère : Transports

03/10/1978
Pertinence
Question n° 00169 posée par M. Louis Minetti

Défense de l'agriculture française face à la concurrence des autres pays membres de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1979
Pertinence
Question n° 00190 posée par M. Louis Minetti

Crise de la construction et de la réparation navales

Réponse du ministère : Transports

03/04/1979
Pertinence
Question n° 00212 posée par M. Louis Minetti

Sauvegarde des régions méridionales dans la perspective d'un élargissement de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 00246 posée par M. Louis Minetti

Protection de la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

24/08/1979
Pertinence
Question n° 00321 posée par M. Louis Minetti

Situation en Corse

Réponse du ministère : Intérieur

07/02/1980
Pertinence
Question n° 00340 posée par M. Louis Minetti

Difficultés de l'agriculture française

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1980
Pertinence
Question n° 00430 posée par M. Louis Minetti

Dégradation du niveau de vie des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1980
Pertinence
Question n° 0071A posée par M. Louis Minetti

Situation des jeunes agriculteurs, notamment ceux de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1981
Pertinence
Question n° 0036A posée par M. Louis Minetti

Marchés français des fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1983
Pertinence