Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0018G posée par M. Jérémy Bacchi

Feux de forêts en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

21/07/2022
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti

Politique agricole commune

Réponse du ministère : Budget

19/06/1998
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Louis Minetti

Prestation dépendance

Réponse du ministère : Santé

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Louis Minetti

Respect du protocole signé par la régie des transports marseillais

Réponse du ministère : Emploi

29/03/1996
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Louis Minetti

Crise du marché des fruits et légumes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

30/06/1995
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Louis Minetti

Mesures antiviticoles

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1994
Pertinence
Question n° 0097G posée par M. Louis Minetti

Statut des élus locaux

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

26/05/1989
Pertinence
Question n° 0057G posée par M. Louis Minetti

Loi sur l'immigration

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. Louis Minetti

Construction d'un navire aux chantiers de la Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Mer

14/10/1988
Pertinence
Question n° 0052G posée par M. Louis Minetti

Situation de la Normed

Réponse du ministère : Industrie

27/06/1986
Pertinence