Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0141G posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'industrie navale

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0198G posée par M. Louis Minetti

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0052G posée par M. Louis Minetti

    Situation de la Normed

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0032G posée par M. Louis Minetti

    Construction d'un navire aux chantiers de la Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0057G posée par M. Louis Minetti

    Loi sur l'immigration

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0097G posée par M. Louis Minetti

    Statut des élus locaux

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0013G posée par M. Louis Minetti

    Mesures antiviticoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0011G posée par M. Louis Minetti

    Crise du marché des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0013G posée par M. Louis Minetti

    Respect du protocole signé par la régie des transports marseillais

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0012G posée par M. Louis Minetti

    Prestation dépendance

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne