Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 20970 posée par M. Louis Minetti

Etudes concernant la dépense d'énergie pour le transport de passagers et de frêt

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1997
Pertinence
Question n° 15740 posée par M. Louis Minetti

Vente de la raffinerie de Berre (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1996
Pertinence
Question n° 15499 posée par M. Louis Minetti

Libéralisation des télécommunications et situation des agents de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

09/05/1996
Pertinence
Question n° 02982 posée par M. Louis Minetti

Remise en cause du service public EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

30/09/1993
Pertinence
Question n° 02770 posée par M. Louis Minetti

Situation des ateliers de production Avenir Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

23/09/1993
Pertinence
Question n° 02720 posée par M. Louis Minetti

Situation de l'entreprise de réparation navale Sud-Marine à Marseille

Réponse du ministère : Industrie

16/09/1993
Pertinence
Question n° 08510 posée par M. Louis Minetti

Conséquences d'un dépôt de déchets industriels sur le territoire communal

Réponse du ministère : Industrie

12/11/1987
Pertinence
Question n° 05205 posée par M. Louis Minetti

Développement de la filière éthanol

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05761 posée par M. Louis Minetti

CNIM: réalisation d'un plan de restructuration

Réponse du ministère : Mer

05/05/1982
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Louis Minetti

Personnel hors statut du CEA: intégration

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1981
Pertinence