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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 0923S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Augmentation du coût des assurances pour les communes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0414G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Violences à Marseille et projet de réorganisation de la police judiciaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0536S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 0094G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Condamnation française et européenne de la répression en Iran
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0103S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2243G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Avenir de la présence française au Mali
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
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Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence