Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0565G posée par M. Stéphane Ravier

    Situation dans la bande de Gaza et conséquences du conflit sur la situation intérieure de la France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05114 posée par M. Stéphane Ravier

    Propriétaires faisant face à l'occupation illicite de leur logement ou d'un local par une ou plusieurs personnes sans droit ni titre

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14098 posée par M. Stéphane Ravier

    Information des élus locaux quant à la présence de quartiers islamistes sur leur territoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1096G posée par M. Stéphane Ravier

    Trafic de drogue à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12716 posée par M. Stéphane Ravier

    Sort des sapeurs-pompiers militaires et civils et des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0779G posée par M. Stéphane Ravier

    Relations des Français avec les forces de l'ordre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08777 posée par M. Stéphane Ravier

    Retour des djihadistes « français » partis combattre aux côtés de l'État islamique

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08126 posée par M. Stéphane Ravier

    Possibilité pour les maires de secteur de Marseille de participer à la prévention de la radicalisation sur leur territoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07410 posée par M. Stéphane Ravier

    Situation des clandestins et en particuliers des mineurs non accompagnés dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0493G posée par M. Bruno Gilles

    Sécurité en France et à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible