Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

154 questions

  1. Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli

    Situation en Lybie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10386 posée par M. Roland Povinelli

    Dangerosité médicamenteuse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10391 posée par M. Roland Povinelli

    Piratage des données de clients d'Orange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09585 posée par M. Roland Povinelli

    Importations illégales de chiots d'Europe de l'Est

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09591 posée par M. Roland Povinelli

    Disparités en matière d'euthanasie dans les fourrières animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 09644 posée par M. Roland Povinelli

    Vènerie sous terre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 09645 posée par M. Roland Povinelli

    Élaboration des plans locaux d'urbanisme au sein des conseils de territoires de la métropole Aix-Marseille Provence

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 09647 posée par M. Roland Povinelli

    Grippe aviaire et transmission d'homme à homme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09027 posée par M. Roland Povinelli

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 08630 posée par M. Roland Povinelli

    Taxe foncière sur les propriétés non bâties

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très forte