Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

327 questions

Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti

Politique agricole commune

Réponse du ministère : Budget

19/06/1998
Pertinence
Question n° 08016 posée par M. Louis Minetti

Situation des conseillers pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08017 posée par M. Louis Minetti

Situation du service de santé de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1998
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

Réponse du ministère : Logement

08/04/1998
Pertinence
Question n° 05931 posée par M. Louis Minetti

Droit de prêt imposé aux bibliothèques publiques

Réponse du ministère : Culture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 05731 posée par M. Louis Minetti

Accueil collectif de la petite enfance

Réponse du ministère : Emploi

29/01/1998
Pertinence
Question n° 05733 posée par M. Louis Minetti

Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

29/01/1998
Pertinence
Question n° 05734 posée par M. Louis Minetti

Conditions d'attribution et de vente de billets pour la Coupe du monde de football

Réponse du ministère : Jeunesse

29/01/1998
Pertinence
Question n° 05491 posée par M. Louis Minetti

Statut des rééducateurs

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

15/01/1998
Pertinence
Question n° 04042 posée par M. Louis Minetti

Insertion professionnelle des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

06/11/1997
Pertinence