Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 23822 posée par M. Jean-Noël Guérini

Travail des enfants

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cancers pédiatriques et environnement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 04202 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ventes de méthylphénidate

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2018
Pertinence
Question n° 02243 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté des enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01709 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/10/2017
Pertinence
Question n° 00820 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composition des couches pour bébé

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/02/2017
Pertinence
Question n° 22986 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des enfants aux radiofréquences

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 18135 posée par M. Jean-Noël Guérini

Tablettes numériques et petite enfance

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/10/2015
Pertinence
Question n° 15051 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trouble déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/02/2015
Pertinence